Commune de Nonglard

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Délibérations année 2014

- Délibération 2014-107 du 16 Décembre 2014 Aménagement de l’école et abords. Approbation APD
- Délibération 2014-106 du 16 Décembre 2014 Création d’une chaufferie bois - approbation APD
- Délibération 2014-105 du 16 Décembre 2014 Extension de l’école- approbation APD
- Délibération 2014-104 du 16 Décembre 2014 Décision modificative n°3 au BP
- Délibération 2014-103 du 16 Décembre 2014 - Subvention complémentaire au BP
- Délibération 2014-91 du 28 octobre 2014 - gestion du marais de Nyre
- Délibération 2014-90 du 28 octobre 2014 - affaire Millet : procédure Cour d’Appel
- Délibération 2014-89 du 28 octobre 2014 - subventions aux associations sur BP
- Délibération 2014-88 du 28 octobre 2014 - sentiers PDIPR Montagne d’Age
- Délibération 2014-87 du 28 octobre 2014 - autorisation de signature de conventions avec intervenants périscolaires
- Délibération 2014-85 affaire PONCET JOSEPH procédure devant la cour d’appel
- Délibération 2014-84 Taxe électrique:reversement du SYANE à la commune
- Délibération 2014-83 Participation financière de la commune au centre aéré de Sillingy
- Délibération 2014-82 Attribution des indemnités au trésorier payeur
- Délibération 2014-81 Avenant réalisation chaufferie
- Délibération 2014-80 Adhésion au contrat assurance risques statutaires
- Délibération 2014-68 Appel du jugement affaire Millet
- Délibération 2014-67 Modification de la liste des membres commission des impôts
- Délibération 2014-61 du 29 Juillet 2014 : Appel du jugement affaire Millet
- Délibération 2014-60 du 29 Juillet 2014 : passation actes authentiques -désignation d’un adjoint
- Délibération 2014-59 du 29 Juillet 2014 : passations actes - purge privilèges et hypothèques
- Délibération 2014-56 Décompte SYANE remboursement des travaux
- Delibération 2014-55 Travaux de création d’une chaufferie à bois
- Délibération 2014-54 Travaux d’extension de l’école
- Délibération 2014-53 Déplacement des scéances du conseil municipal
- Délibération 2014-47 du 29 Juillet 2014 : Tarification des services périscolaires. Annule et remplace 2014-46
- Délibération 2014-45 du 27 mai 2014 - Décision modificative 2 au budget principal
- Délibération 2014-43 du 27 Mai 2014 - Décision modificative au budget principal
- Délibération 2014-36 du 24 Avril 2014 : Vote Budget CCAS
- Délibération 2014-35 du 24 Avril 2014 : Vote Budget principal
- Délibération 2014-34 du 24 Avril 2014 : Vote taux des 4 taxes communales
- Délibération 2014-33 du 24 Avril 2014 : Affectation budgétaire du résultat
- Délibération 2014-32 du 24 Avril 2014 : Taux des impôts directs
- Délibération 2014-23 du 29 Mars 2014 : versement des indemnités de fonction au Maire et aux adjoints
- Déliberation 2014-22 du 29 Mars 2014 : Désignation des adjoints au maire
- Déliberation 2014-21 du 29 Mars 2014 : Décision concernant le nombre d’adjoints municipaux à élire
- Delibération 2014-20 du 29 Mars 2014 :Election du maire
- Délibération 2014-19 du 17 mars 2014 - protection sociale complémentaure des employés de mairie
- Délibération 2014-12 du 24 février 2014 - vote CA CCAS2013
- Délibération 2014-11 du 24 février 2014 - vote CA BP2013
- Délibération 2014-09 du 24 février 2014 - modification de statuts de la CCFU
- Délibération 2014-08 du 24 février 2014 - contrat statutaire CDG74
- Délibération 2014-06 du 27 janvier 2014 - convention étude hydrologique marais de Nyre
- Délibération 2014-05 du 27 janvier 2014 - subvention supplémentaire sur BP 2013
- Délibération 2014-04 du 27 janvier 2014 - tarifs et modalités de location de la salle des fêtes en semaine
- Délibération 2014-03 du 17 janvier 2014 - décision modificative au BP 2013
- Délibération 2014-02 du 17 janvier 2014 - autorisation de mandater les factures d’investissement jusqu’au vote du budget



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