Commune de Nonglard

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Délibérations année 2015

- 2015-119 Décision modificative n°6
- 2015-118 Autorisation de mandatement
- 2015-114 Subventions sur le budget du CCAS
- 2015-113 Décision modificative n.1 au budget du CCAS
- 2015-110 Avenant n.3 au contrat de maitrise d’oeuvre de l’école
- 2015-109 Vote des subventions inscrites au BP
- 2015-108 Modification des statuts de la CCFU
- 2015-104 Avis sur le projet de schéma départemental
- 2015-103 Election d’un membre du CCAS issu du CM
- 2015-102 Proposition membres de la commission Intercommunale des impôts
- Convention de recours au service de remplcements
- 2015-99 Passage au système national d’enregistrement (SNE)
- 2015-98 Annualtion delib 2015-66
- 2015-97 Décision modificative 5 au budget municipal
- 2015-88 Tarification des services périscolaires
- 2015-87 Tarification vente de fuel
- 2015-86 Election d’un élu au CCAS
- 2015-85 Décision modificative 4
- 2015-84 Décision modificative 3
- 2015-73 Demande de subvention DETR
- 2015-70 Révision du PLU
- 2015-69 motion relative au projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- 2015-68 Attribution marche public n1 de l’extension de l’ecole
- 2015-67 Convention prestation de service urbanisme
- 2015-66 Election d’un membre de la commsison d’appel d’offre
- Décision modificative N2 au budget principal
- Decision modificative N1 au budget principal
- 2015-55 Vote Budget 2015 CCAS
- 2015-54 Affectation résultat 2014 du CCAS
- 2015-53 Vote compte de Gestion du CCAS 2014
- Vote compte administratif CCAS 2014
- 2015-48 Tansfert de compétences
- 2015-47 Adhésion au groupement de commandes de matériel signalétique
- 2015-46 Budget principal 2015
- 2015-45 Vote des taux
- 2015-44 Affectation de résultat
- 2015-43 Autorisation de mandatement des factures d’investissement
- 2015-35 Demande de subvention 2015 au CG pour le marais de Nyre
- 2015-34 Convention avec les propiétaires des terrains pour la gestion du marais de Nyre
- 2015-33 Délibération vote du compte de gestion
- 2015-32 Délibération transfert de compétences à la CCFU de l’aménagement et la gestion des itinérairescyclables
- 2015-14 Vote du CA du budget principal
- 2015-13 Annulation et création des postes d’emplyés communaux
- 2015-12 Prêt de la salle des fêtes aux candidats aux élections départementales
- 2015-11 Autorisation de mandater et engager les dépenses d’investissement
- 2015-10 Election adjoint



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