Commune de Nonglard

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Délibérations année 2016

- 2016-63 Délégation du Conseil Municipal à l’EPF
- 2016-62 Mutualisation Ressources Humaines
- 2016-61 Mtualisation des services urbanisme au niveau CCFU
- 2016-60 Marais de Nyre journee de sensibilisation
- 2016-59 Autorisation au maire de mandater les factures d’investissement
- 2016-58 DM 4 sur BP 2016
- 2016-57 Modification des statuts de la CCFU
- 2016-56 Projet d’aménagement
- 2016-55 Creation et modification de postes périscolaires
- 2016-54 Vote des subvention au BP
- 2016-53 Tarification de la location de la salle des fêtes
- 2016-37 Avenants marché travaux école
- 2016-36 Création d’un poste d’encadrement périscolaire
- 2016-35 DM n.3 sur BP 2016
- 2016-34 Augmentation ligne de trésorerie
- 2016-32 DM n2 BP 2016
- 2016-31 Tarifications des services périscolaires année 2016-2017
- 2016-30 Déplacement salle des scéances du conseil
- 2016-29 création d’un poste emploi cantine
- 2016-28 Demade de subvention rénovation école
- 2016-27 Demande de subvention marais de Nyre
- 2016-26 Avis sur le projet de mutualisation
- 2016-25 Renouvellemt adhésion médecine de prévention cdg74
- Attribution du marché rénovation école
- 2016-23 Attribution du marché public du PLU
- 2016-22 Subvention Bibliothèque
- 2016-21 Convention Bibliothèque
- 2016-20 Ouverture d’une ligne de trésorerie
- 2016-19 Décision Modificative N.1 au budget principal 2016
- 2016-15 Complément sur l’opération du marais de Nyre
- 2016-14 Attribation du marché de MO pour la sécurisation de la route du Juiliard
- 2016-13 Réciprocité scolaire
- 2016-12 Participation aux frais d’intendance de la psychologue scolaire
- 2016-11 Vote du budget principal 2016
- 2016-10 Vote des taux de fiscalité locale
- 2016-09 Affectation du résultat de fonctionnement 2015
- 2016-08 Renforcement périscolaire- Création d’un emploi temporaire
- 2016-07 Aménagement anciens batiments école
- 2016-06 Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public
- Approbation compte de gestion et CA 2015
- 2016-04 DM n°7 au BP
- 2016-03 Mise en place entretien individuel
- 2016_02 Recrutement agents recenseurs et rémunération



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